Contenu principal du site

  • font sizeA
  • A
  • A

Comités du Conseil

Les comités consultatifs agissent à titre d’organisme consultatif auprès du Conseil et se concentrent sur les initiatives, les activités et les projets spéciaux concernant les questions relatives aux services et aux programmes connexes du département.    

Poste vacant - postulez maintenant!

La Municipalité de la Rivière des Français est à la recherche d'un (1) individus à siéger au comité suivants :

  • Comité consultatif de l’environnement (EAC)

De plus amples renseignements sur ces comités figurent dans le mandat ci-dessous.  

Les personnes intéressées sont priées de remplir et de soumettre un formulaire de demande au plus tard le 9 février 202, à 14 h. 

Le formulaire de demande de bénévolat contient le processus de demande et est aussi disponible en personne au bureau municipal. 

Pour de plus amples renseignements, communiquez avec la greffière municipale

Tél. : 705-898-2294 

Courriel : Cliquez ici pour envoyer un courriel

Le Comité de dérogation est un tribunal quasi judiciaire composé de tous les membres du Conseil. Le comité tire ses pouvoirs de la Loi sur l’aménagement du territoire de l’Ontario et il est chargé d’examiner des demandes de dérogations mineures à une disposition du règlement de zonage et de prendre des décisions à leur égard.
 
Les demandes de dérogation mineure à un règlement de zonage sont administrées par le Conseil d’aménagement de Sudbury Est.
 
Le comité est autorisé à accorder une dérogation mineure si, à son avis, la dérogation est de nature mineure, elle est souhaitable pour l’aménagement ou l’utilisation appropriée du sol, le but et l’esprit général du règlement de zonage sont respectés et le but et l’esprit général du Plan officiel sont respectés.

Pour consulter les procès-verbaux, les ordres du jour et les enregistrements ou les réunions en direct, veuillez cliquer sur ce lien au Portail des réunions.

Le Comité consultatif des loisirs et de la communauté agit à titre d'organisme consultatif auprès du Conseil et se concentre sur les initiatives, les activités et les projets spéciaux sur des questions relatives aux services et programmes d'art, de loisirs, de parcs et de culture.

Le but du Comité est de faire connaître la Municipalité de la Rivière des Français en tant que communauté forte où vivre, grandir et élever une famille. Le Comité est chargé de donner des conseils et des recommandations au Conseil sur la politique, les programmes, les projets, les stratégies et les services du Service des parcs et des loisirs en ce qui concerne les services des arts, des loisirs, des parcs, des loisirs et de la culture.

Pour consulter les procès-verbaux, les ordres du jour et les enregistrements ou les réunions en direct, veuillez cliquer sur ce lien au Portail des réunions.

Mandat du RCAC

Le Comité consultatif de l'environnement agit à titre d'organisme consultatif auprès du Conseil et se concentre sur les initiatives, les activités et les projets spéciaux ayant trait aux services et programmes environnementaux.

Le Comité consultatif de l'environnement est chargé de fournir des avis et des recommandations au Conseil sur les politiques, les programmes, les projets, les stratégies et la prestation de services ayant trait à des questions de services environnementaux que le lui renvoie le Conseil, telles que les suivantes :

• gestion des déchets, recyclage, réacheminement des déchets, eaux usées, qualité de l’eau, protection de l’environnement, programmes et services d’entretien, installations et autres services fournis par le Service de l’environnement

Pour consulter les procès-verbaux, les ordres du jour et les enregistrements ou les réunions en direct, veuillez cliquer sur ce lien au Portail des réunions. 

Mandat de l'EAC

Le Comité d'appel des normes immobilières est un organisme quasi judiciaire nommé par le Conseil pour examiner les appels des ordonnances rendues par les agents des normes immobilières. Le Comité a pour role de prendre des décisions informelles et impartiales; il a le pouvoir, en vertu de la Loi sur le code du bâtiment de l'Ontario, de confirmer, de modifier ou d’annuler une ordonnance, de faire démolir ou réparer des structures, et de prolonger le délai dans lequel il faut se conformer à l'ordonnance.

Information du Comité

Le Comité consultatif des travaux publics agit en tant qu'organisme consultatif auprès du Conseil et se concentre sur les initiatives, les activités et les projets spéciaux sur les questions relatives aux services et programmes de travaux publics.

Ce comité est chargé de fournir des avis et des recommandations au Conseil sur les politiques, les programmes, les projets et la prestation de services ayant trait à des questions intéressant le Service des travaux publics que le lui renvoie le Conseil, telles que les suivantes :

  • la gestion des routes, le contrôle de la circulation, les lampadaires, la signalisation, les trottoirs, les programmes et services d'entretien, les installations et autres services fournis par le Service des travaux publics.

Pour consulter les procès-verbaux, les ordres du jour et les enregistrements ou les réunions en direct, veuillez cliquer sur ce lien au Portail des réunions.

 Mandat du Comité

Le Comité consultatif du développement économique agit à titre d'organisme consultatif auprès du Conseil eprésentant des recommandations sur des questions liées à la création et au maintien d'emplois, à l'investissement des entreprises et au bien-être économique général de la Municipalité.

Le Comité consultatif de développement économique vise à favoriser la croissance économique, à améliorer la qualité de vie dans la Municipalité de la Rivière des Français et à encourager une communauté forte où vivre et travailler.

Pour consulter les procès-verbaux, les ordres du jour et les enregistrements ou les réunions en direct, veuillez cliquer sur ce lien au Portail des réunions. 

Mandat du comité