Ordres du jour et procès-verbaux

Ordres du jour et procès-verbaux

Ordres du jour et procès-verbaux du Conseil

Les réunions du Conseil ont lieu le premier (1er) et le troisième (3e) mercredis du mois. Toutes les réunions du Conseil sont ouvertes au public, sauf si l’article 239 de la Loi sur les municipalités permet une exception. Les réunions ont lieu dans la Chambre du Conseil au Complexe municipal, 44, rue St. Christophe à Noëlville.  

Les ordres du jour sont affichés le vendredi (4 jours ouvrables) avant la réunion, et les procès-verbaux sont affichés dès qu’ils sont approuvés par le Conseil.

Pour en savoir plus sur les réunions, rechercher des documents et des rapports ou consulter les ordres du jour et les procès-verbaux, veuillez cliquer sur le lien du portail CivicWeb. Le calendrier des réunions se trouve également sur la page Web principale sous Événements municipaux.

*Les ordres du jour et procès-verbaux de 2018 et des années antérieures se trouvent ci-dessous.   

 Attention: En raison de la COVID-19 et des exigences relatives à la distanciation sociale, la Municipalité a modifié son règlement administratif pour permettre au Conseil de participer aux réunions par voie électronique pendant une situation d’urgence déclarée. Pendant cette période, le public peut observer les délibérations en accédant à la diffusion en direct annoncée dans l’ordre du jour de la réunion de la manière prévue dans la Procédure pour la tenue de réunions électroniques en cas d’urgence déclarée; à mesure que la technologie et la situation évolueront, la procédure sera modifiée en conséquence.

Procès-verbaux                Ordres du jour