Ordres du jour et procès-verbaux

Réunions du conseil

Les dates des réunions sont affichées sur le calendrier du site web. Toutes les réunions du conseil sont ouvertes au public, à moins d'un avis contraire en vertu de la section 239 de la loi sur les municipalités. Les réunions se tiennent dans la chambre du conseil au complexe municipal, 44 rue St. Christophe à Noëlville. 

 

Réunions combinées

Les réunions combinées ont lieu le premier (1er) mercredi du mois à 18h, à l'exception des mois de janvier, juillet et aout. (Les réunions combinées permettent au conseil de délibérer et de discuter d’affaires dans une atmosphère plus détendue) 

 

Réunions régulières

Les réunions régulières se tiennent le troisième (3e) mercredi du mois à 18h, à l'exception du mois de décembre.

 

Réunions spéciales

Les réunions spéciales peuvent être convoquées pour des affaires urgentes. Un avis de la tenue d'une réunion spéciale est requis au moins vingt-quatre (24) heures avant la réunion.

 

Ordres du jour et procès-verbaux

Les ordres du jour sont affichés sur le site web le vendredi avant la réunion (4 jours ouvrables avant la réunion). Les paquets de l’ordre du jour sont affichés le mardi avant la réunion. Les procès-verbaux sont affichés sur le site web dès qu’ils sont adoptés par le conseil.

 

Règlement de procédures

En vertu de la section 238 (2) de la loi sur les municipalités, chaque municipalité doit adopter un Règlement de procédures afin de gouverner les réunions du conseil municipal. Pour obtenir une copie du règlement, cliquez ici.
 
 
Procès-verbaux                                                              Ordres du jour